« Talent wins games, but teamwork and intelligence wins championships »  

 

Michael Jordan

TIMES Attorneys jouit d’une longue expérience reconnue en matière de droit du sport, notamment dans les domaines suivants :

  • Marketing et sponsoring. Nous développons des concepts de marketing et de sponsoring et rédigons des accords spécifiques pour les organisations sportives, les équipes, les événements sportifs et les athlètes.
  • Ambush marketing. Nous nous occupons de la protection des marques, des logos, du droit au nom des évènements sportifs, des organisations sportives, des athlètes et de leur image. Nous fournissons également des conseils stratégiques pour lutter contre les tentatives d’ambush marketing.
  • Droits des médias. Nous accompagnons les fédérations sportives, agences, organisateurs d’événements et organismes de diffusion dans la rédaction et la négociation des contrats de transmission et de retransmission tant sur le plan national qu’international.
  • Contrats avec les joueurs. Nous conseillons et représentons les clubs, équipes, agents des joueurs et athlètes professionnels dans la négociation de contrats, le transfert des joueurs et la violation des contrats y relatifs.
  • Mesures disciplinaire. Nous conseillons et représentons les organisations sportives (fédération, équipes, clubs et organisations anti-dopage) en matière disciplinaire. Nous jouissons d’une expérience significative dans la lutte contre le dopage et pouvons compter sur un vaste réseau d’experts scientifiques. Nous conseillons et représentons des organisations sportives locales et internationales, des athlètes, des équipes, des organisateurs d’événements et des agences marketing devant les tribunaux étatiques et arbitraux, notamment devant le Tribunal arbitral du sport (TAS) à Lausanne.
  • Organisation et conformité. Nous rédigeons les statuts et règlements pour les associations et fédérations sportives, et les représentons dans les litiges ayant trait aux questions de gouvernance. Nous proposons un large éventail de prestations juridiques aux organisations sportives dans le cadre de leurs activités quotidiennes (par exemple, dans le domaine du droit du travail, des assurances sociales, des droits de propriété intellectuelle, du droit du bail, du droits des contrats et d’autres questions inhérentes à leur organisation), y compris s’agissant de la représentation en justice. Nous aidons les organisations sportives étrangères à établir leur siège ou filiales en Suisse.
  • Enquête. Nous menons des enquêtes pour les organisations sportives (par exemples des enquêtes disciplinaires ou portant sur des questions de gouvernance) et fournissons des avis de droit en matière du droit du sport.
  • Arbitrage. Nous intervenons comme arbitres auprès des commissions de recours internes au sein des fédérations sportives, des panels arbitraux ad hoc, des tribaux arbitraux en matière sportive, tels le Tribunal arbitral du sport (TAS), le Basketball Arbitral Tribunal (BAT) et le Tribunal arbitral du sport en Allemagne.
  • Marketing & Sponsoring
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  • Organisation & gouvernance
  • Enquêtes
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